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Marques déposées par l'association loi 1901 de Promotion de l'Agneau de l'Adret
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Agneau de l'Adret
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Agneau de l'Adret
Association de Promotion de l'Agneau de l'Adret, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3737442
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2020
Agneau de l\'Adret de de Promotion de l\'Agneau de l\'Adret

Présentation de la marque Agneau de l'Adret

Déposée le 10 mai 2010 par l'association loi 1901 de Promotion de l'Agneau de l'Adret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Agneau de l'Adret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 de Promotion de l'Agneau de l'Adret domicilié(e) 23 rue Jean Baldassini - 69364 - LYON cedex 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 001 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ass de Promot des Agneaux l'Adret, Association de Promotion de l'Agneau de l'Adret domicilié(e) 23 rue Jean Baldassini - 69364 - LYON cedex 07 - France.

La marque Agneau de l'Adret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737442.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agneau de l'Adret est expirée depuis le 10 mai 2020.

de Promotion de l'Agneau de l'Adret a également déposé les autres marques suivantes : terre d'agneau , L AGNEAUDEL ADRET LA NATURE VOUS REGALE


Association de Promotion de l'Agneau de l'Adret, Association loi 1901 - 23 rue Jean Baldassini - 69364 - LYON cedex 07 - France - SIREN 429001530


Ass de Promot des Agneaux l'Adret, Association de Promotion de l'Agneau de l'Adret - 23 rue Jean Baldassini - 69364 - LYON cedex 07 - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants.